Renouvellement partiel des membres du Comité de direction de la Chambre nationale des notaires

Le Comité de direction de la Chambre nationale des notaires est partiellement renouvelé. Au 1er septembre 2016, ce Comité a accueilli deux nouveaux conseillers : Danielle Duhen, notaire à Berchem-Sainte-Agathe, et Peter Verstraete, notaire à Roeselare. Ces deux nouveaux membres prennent la place de Serge Babusiaux et Jan Verreth qui, eux, deviennent rapporteurs au sein du Comité de direction.

Composition

La Chambre nationale des notaires est une institution publique ayant son siège à Bruxelles. Ses organes sont l’Assemblée générale et le Comité de direction.

Le Comité de direction est composé de huit membres, élus au sein de l’Assemblée générale parmi ses membres effectifs, pour un terme de trois ans. Il est renouvelé partiellement chaque année. Tous les trois ans, un président et un vice-président sont élus au scrutin secret. Chaque année, les autres membres sont renouvelés, par deux.

Au 1er septembre 2016, le Comité de direction de la Chambre nationale des notaires se compose comme suit :

  • président : Thierry Van Sinay, notaire à Meerbeke,
  • vice-président : Vincent Dapsens, notaire à Marchin,
  • trésorier : Guy Jansen, notaire à Leuven,
  • secrétaire : Marc Henry, notaire à Andenne,
  • rapporteur : Serge Babusiaux, notaire à Binche,
  • rapporteur : Jan Verreth, notaire à Lier,
  • conseiller : Danielle Duhen, notaire à Berchem-Sainte-Agathe,
  • conseiller : Peter Verstraete, notaire à Roeselare.

Tâches

Le Comité de direction est chargé de la gestion journalière de la Chambre nationale des notaires. Il est compétent pour la préparation des tâches de la Chambre et pour l’exécution des tâches qui lui ont été confiées par elle.

Le Comité de direction exécute en outre les décisions de l’assemblée générale et l’informe de l’exercice de ses tâches.

Source:Composition Comité de direction de la Chambre nationale des notaires au 1er septembre 2016, MB 5 septembre 2016.
Voir également :- Composition Comité de direction de la Chambre nationale des notaires au 1er septembre 2015, MB 1er septembre 2015.- Composition du Comité de Direction de la Chambre nationale des Notaires au 1er septembre 2014, MB 11 septembre 2014.- Loi du 16 mars 1803 contenant organisation du notariat (loi de Ventôse) (art. 90,art. 92, §§ 1er, 3 et 4).- Chambre nationale des notaires - Règlement d’ordre intérieur, 24 octobre 2000.

Karin Mees

Composition Comité de direction de la Chambre nationale des notaires au 1er septembre 2016

Date de promulgation : 05/09/2016
Date de publication : 05/09/2016

Publié 09-09-2016

  221