Encore ceci : un arrêté de 1921 vient d’être publié au Moniteur belge

Un arrêté signé le 15 octobre 1921 a été publié au Moniteur belge du 13 décembre 2016 ! La publication a clairement pris du retard.

Après un HEIL – salut qui, à l’époque, était encore autorisé sans froncement de sourcils –, nous lisons que les « services de l’exposition permanente de Laeken » (« Tour japonaise » et « Pavillon chinois ») sont distraits du ministère des Affaires étrangères et rattachés au ministère des Sciences et des Arts.

Les membres du personnel sont transférés avec maintien de leurs droits : « avec leurs grades, traitements et indemnités actuels ». Ces traitements et indemnités continueront à être imputés sur le budget du Département des Affaires étrangères, et ce jusqu’au 31 décembre 1921, peut-on lire dans l’arrêté. Reste à espérer que ces négociations budgétaires ont entre-temps pu être bouclées.

Cet arrêté a été promulgué sur proposition des ministres des Affaires étrangères et des Sciences et des Arts de l’époque, Henri Jaspar et Jules Destrée, lesquels ne sont malheureusement plus là pour en parler.

Une petite recherche sur le site web des Archives de l’Etat en Belgique nous apprend que l’arrêté du 15 octobre 1921 aurait déjà été publié une première fois au Moniteur belge le 4 novembre 1921.

Le texte, qui figure à présent dans le Moniteur belge, entre en vigueur le 23 décembre 2016, soit dix jours après sa publication.

Source:Arrêté du 15 octobre 1921 – Musées royaux d’Art et d’Histoire, MB 13 décembre 2016.

Steven Bellemans

Musées royaux d'Art et d'Histoire

Date de promulgation : 15/10/1921
Date de publication : 13/12/2016

Publié 19-12-2016

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