Podcast : les impacts du coronavirus sur la relation de travail

Wolters Kluwer et le cabinet d'avocats Loyens & Loeff vous proposent un podcast.

Publié 07-04-2020

Nous vivons une crise sanitaire sans précédent. Le coronavirus a impact sur notre quotidien et notre relation de travail est fortement impactée par les mesures gouvernementales qui affectent aussi bien les employeurs que les travailleurs.

A situation exceptionnelle, mesures exceptionnelles. De nouvelles règles tombent tous les jours et visent des situations différentes. Il est temps de faire le point entre : ceux qui peuvent télétravailler ; ceux qui continuent à se rendre sur leur lieu de travail ; ceux qui ne peuvent plus travailler ; ceux qui ne veulent plus travailler et ceux qui malheureusement sont atteints du virus ou encore placés en quarantaine.

covid-19

Pour répondre à la situation exceptionnelle créée par l’épidémie actuelle de coronavirus (Covid-19), les autorités ont pris des mesures spécifiques, un régime de chômage temporaire pour force majeure pouvant en effet “se substituer” dans certains cas à l’application normale d’un régime de chômage temporaire pour raisons économiques (ouvrier et employé). 

L’ONEm a notamment assoupli son interprétation de la notion de force majeure. En outre, certaines formalités/obligations administratives ont été simplifiées ou suspendues. Enfin, un régime temporaire et particulier d’indemnisation est désormais d’application pour les travailleurs mis en chômage temporaire pour force majeure.

Les questions

Les réponses seront données aux questions suivantes.

- On parle beaucoup de confinement dans les médias. Or certains travailleurs continuent d’aller travailler chaque jour. Qu’en est-il ?
- En cas de fermeture partielle, peut-on réorganiser les fonctions des travailleurs pour mieux répartir le travail en fonction des besoins ?
- Le télétravail peut effrayer certains employeurs… Juridiquement, comment doit-il être mis en place et quelles sont vos recommandations pratiques ?
- Les entreprises considérées essentielles appartenant à des secteur cruciaux peuvent avoir besoin de mains d’œuvre pour faire face à l’augmentation massive de la demande. Que peuvent-elles mettre en place ?
- Dans tous les cas, peut-on récompenser les travailleurs qui continuent à travailler ?
- Est-ce qu’un travailleur peut refuser d’aller travailler ?
- Est-ce qu’un employeur peut demander à son travailleur de ne pas venir travailler ?
- Est-ce qu’un employeur doit mettre en place certaines mesures de précaution
- Est-ce qu’un travailleur ne pourrait pas se rendre au travail en raison d’un barrage de police à la frontière ?
- Il a beaucoup été question de chômage temporaire depuis quelques semaines, qu’en est-il ?
- Existe-t-il des différences de procédures entre les 2 types de chômages temporaires ?
- A quelle allocation peut prétendre un travailleur qui bénéficie du chômage temporaire pour force majeure ?
- Si le chômeur tombe malade pendant la période de chômage, que se passe-t-il ?
- Est-ce qu’un employeur pourrait octroyer un supplément aux allocations de chômage dans le but de permettre à ses travailleurs de maintenir une partie de leurs pouvoirs d’achat en ces temps de crises ?
- Les élections sociales étaient dans les cartons et les syndicats allaient entrer en campagne pour présenter leurs candidats. Est-ce que ces élections pourront avoir lieu au mois de Mai ? Est-ce qu’un employeur peut s’y opposer ?
- Cela a une influence sur la protection des candidats contre le licenciement et la composition des conseils d’entreprise (CE) et des comités pour la protection et la prévention au travail (CPPT) ?
- De manière générale, les licenciements sont-ils encore possibles ?
- Dans le but de soutenir les entreprises, l’état permet à certains employeurs de bénéficier d’un report de l’obligation de paiement des cotisations de sécurité sociale. Quelles entreprises peuvent en bénéficier ? Est-ce que ces reports sont automatiques ?
- Qu’en est-il des travailleurs indépendants en général ?

Les réponses

  1. Un nouvel épisode de votre podcast juridique est disponible sur parlonsDROIT!
    Messieurs Vincent Marcelle et Kris De Schutter (avocats, cabinet Loyens & Loeff) vous y donne des conseils essentiels. 
  2. Des commentaires approfondis, des news, un webinaires sont, dès à présent, disponibles sur SocialEye, et livrent les réponses à toutes les questions que vous vous posez.
  3. Une FAQ sur Legalworld vous donne un aperçu des questions fréquemment posées.  
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