Les Bonus

BonusLa présente monographie examine les différents concepts repris sous le texte vague, emblématique et non défini en droit belge de « bonus ».

Le bonus peut exister sous différentes formes dont notamment la participation aux bénéfices, le bonus de participation au capital, le bonus de prestation, le bonus de gestion ou encore le bonus d’équipe.
Les systèmes de modulation liés à des résultats sont évidemment les plus directement susceptibles d’intéresser la motivation des travailleurs. Cependant, dans un contexte de risque de débauchage, la modulation de la rémunération à raison de l’ancienneté, a néanmoins pour intérêt de fidéliser le travailleur à son employeur, dans le respect de la législation anti-discrimination.

Cet ouvrage envisagera différents systèmes mis en place en droit belge, encadrant le bonus qu’un employeur souhaiterait mettre en place dans le but de motiver son personnel. Seront analysés notamment les plans de participation financière comme la participation aux bénéfices et la participation au capital. L’ouvrage propose également une vue complète de la loi du 22 mai 2001 sur la participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés ainsi que des avantages non-récurrents liés aux résultats.

Enfin, dans la dernière partie de l’ouvrage, le terme bonus sera vu sous l’angle opposé, à savoir l’avantage financier proposé cette fois à l’employeur. Cette technique a été envisagée par le gouvernement pour encourager les employeurs à engager une certaine catégorie de travailleurs, notamment lorsqu’on parle du bonus de stage.

Cet ouvrage a été rédigé par Sophie STENUICK qui est licenciée de l’UCL et titulaire d’un DES en droit social obtenu à l’ULB.
Avocate au barreau de Bruxelles depuis 2006, elle est Counsel au sein du cabinet de niche Younity, spécialisé en droit des relations individuelles et collectives du travail ainsi qu’en droit des pensions complémentaires.
Sophie STENUICK est également l’auteur de plusieurs publications dans la lettre d’information "Contrats de travail" de Kluwer.

Pour plus de renseignement voyez le lien suivant : Les bonus.



Publié 23-05-2017

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