Le motif grave: recueil de jurisprudence

Bauduin PaternostreQuiconque prétend appréhender le motif grave doit nécessairement s'imprégner de ce qu'en dit la jurisprudence... La loi réserve, en effet, en ce domaine au juge un pouvoir souverain d'appréciation et la doctrine tient, fort à propos, le motif grave pour «...celui que le juge déclarera tel».

Dans son ouvrage "Recueil de jurisprudence: le motif grave", Baudouin Paternostre présente un éventail complet et structuré de l'état actuel de la jurisprudence en matière de motif grave.

  • Comment nos cours et tribunaux cernent-ils la notion de motif grave: le manquement, sa nature (professionnelle voire privée), son époque, son auteur, sa victime, sa gravité, ses circonstances atténuantes ou aggravantes, le principe de proportionnalité, ses éléments psychologiques, etc.?
  • Comment se prononcent-ils sur toutes les questions liées au congé pour motif grave (son auteur, la connaissance certaine du fait, le délai, ses modes de preuve et leur légalité, etc.) et la notification des motifs graves (son délai, sa forme, son contenu, etc.)?
  • Qu'en est-il encore des conséquences d'une rupture (licenciement ou démission) pour motif grave qu'elle soit régulière ou irrégulière et du contrôle judiciaire?
  • Qu'en est-il enfin des rapports entre un congé pour motif grave et une résolution judiciaire, un acte équipollent à rupture ou un congé manifestement déraisonnable et des protections contre le licenciement en cas de brusque rupture?

Dans la première partie de son ouvrage, Baudouin Paternostre esquissent les aspects théoriques du motif grave.

Il examine ensuite la manière dont la jurisprudence tranche in concreto la multitude des cas soumis à sa souveraine appréciation. Sont ainsi recensées dans une seconde partie, mille et une décisions concluant, vu les circonstances de la cause, tantôt à l'existence d'un motif grave, tantôt à son absence.

Quand l'abandon de travail, l'absentéisme, l'incompétence, la négligence, les critiques, le droit de grève, l'alcoolisme, la toxicomanie, la tenue vestimentaire, la sexualité, les faits de moeurs, l"insubordination, les voies de fait, les activités concurrentes, la faute professionnelle, les indélicatesses, l'usage abusif du matériel de l'employeur, la violation du secret professionnel ou encore le vol s'analysent-ils ou non en un motif grave mettant fin sans préavis, ni indemnité au contrat de travail?

Cet ouvrage offre au lecteur, praticien du droit du travail, un éventail complet et structuré de l'état actuel de la jurisprudence. Confronté à pareille problématique, autant savoir comment et pourquoi nos cours et tribunaux concluent dans tel ou tel sens...

B. Paternostre, "Recueil de jurisprudence: le motif grave", Kluwer, 2014. 

Publié 09-01-2015

  143