Les pensions luxembourgeoises dans un cadre transfrontalier

Les pensions luxembourgeoises dans un cadre transfrontalierAu Luxembourg, les questions relatives aux pensions (légales et complémentaires) sont complexes. Nombre de situations nécessiteront la prise en compte du caractère transfrontalier du travailleur. Ce sera, en particulier, le cas dans le domaine des pensions, tant au niveau des pensions légales que des pensions complémentaires d’entreprises.

Dans cet ouvrage, Pierre Doyen examine en profondeur cette problématique, sans pour autant être réservé aux seuls spécialistes de la matière. Au contraire, il a été conçu avant tout comme un outil pratique, accessible à tout acteur dans ce domaine. La problématique est abordée sous ses deux angles indissociables : social d’abord, fiscal ensuite.

Dans un premier temps, il s’agira d’appliquer à ces situations internationales, la réglementation sociale actuellement en vigueur. Après une analyse de la législation grand-ducale, ces règles seront déclinées au niveau européen, dans le cadre d’une carrière internationale.

Dans un second temps, c’est le traitement fiscal et parafiscal réservé à ces pensions qui retiendra l’attention. Pouvoir déterminer le montant brut d’une prestation de pension est une chose, pouvoir en mesurer les conséquences (para)fiscales pour leurs bénéficiaires en est une autre. Cet exercice peut, par ailleurs, rapidement s’avérer d’une complexité certaine dans un contexte transfrontalier. Ainsi, l’Etat compétent pour effectuer des prélèvements parafiscaux sur ces pensions ne dispose pas nécessairement du pouvoir d’imposition… Dans ce cadre, les différentes conventions préventives de double imposition conclues par le Luxembourg seront passées en revue, avec un accent tout particulier mis sur les conventions conclues avec la Belgique et la France.

 Doyen Pierre Doyen est conseiller juridique auprès d’Esofac Luxembourg. Il est spécialisé en pensions complémentaires d’entreprises, tant en Belgique qu’au Luxembourg. Il a été actif dans ce domaine en Belgique des 1983. Il publie régulièrement des articles en cette matière. Pierre Doyen est aussi administrateur de l’Association luxembourgeoise des fonds de pension (ALFP).

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Publié 20-07-2016

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