Programme
10 septembre 2015
Université Libre de Bruxelles - bâtiment K
08 h 30: Accueil des participants.
09 h 00: Introduction par Monsieur Patrick Goffaux, Doyen de la faculté de droit, Madame Régine Boone, Présidente du Tribunal du travail et Monsieur Stéphane Boonen, Bâtonnier de l’Ordre français des avocats.
09 h 15: « De la défense du client à la conviction du juge : regards croisés de magistrats et d’avocats sur les conclusions » présenté par l’Institut de communication du Barreau de Bruxelles.
10 h 30: Pause-café.
10 h 45: Les juridictions francophones bruxelloises :
Etat des lieux, initiatives et perspectives
- M. Luc Hennart, Président du Tribunal de première instance francophone.
- Mme Régine Boone, Présidente du Tribunal du travail francophone.
- M. Patrick De Wolf, Président du Tribunal de commerce francophone.
Initiatives et propositions du Barreau francophone
- Me Stéphane Boonen, bâtonnier de l’Ordre français des avocats.
12 h 15: Intervention de M. Koen Geens, Ministre de la Justice.
12 h 45: Déjeuner.
14 h 00: Travail en ateliers: rencontres magistrats, avocats et greffiers.
Tribunal de première instance
Tribunal correctionnel
- La détention préventive, Salduz et la chambre du conseil
Tribunal civil
- De l’audience d’introduction à la mise en état
Tribunal de la famille (affaires civiles)
- Audiences contentieuses et rôle du Parquet (1ère partie)
- Chambre de règlement amiable (1ère partie)
- Le greffe et l’avocat (1ère partie)
- Saisine permanente (1ère partie)
Tribunal du travail
- Questions transversales à tous les contentieux du tribunal du travail
Tribunal de commerce
- Mise en état, modélisation des conclusions, audience (plaidoiries, organisation et bonnes pratiques) (1ère partie)
15 h 00: Pause
15 h 30: Deuxième partie des ateliers
Tribunal de première instance
Tribunal correctionnel
- Les audiences de fond (conclusions et note de partie civile, rôle et plus-value de l’avocat, organisation des audiences)
Tribunal civil
- L’expertise, les plaidoiries et les débats succincts.
Tribunal de la famille (affaires civiles)
- Audiences contentieuses et rôle du Parquet (2ème partie)
- Chambre de règlement amiable (2ème partie)
- Le greffe et l’avocat (2ème partie)
- Saisine permanente (2ème partie)
Tribunal du travail
- Questions relatives aux contentieux “contrat de travail”
- Questions relatives aux contentieux de sécurité social
Tribunal de commerce
- Mise en état, modélisation des conclusions, audience (plaidoiries, organisation et bonnes pratiques) (2ème partie)
16 h 30: Pause-café.
17 h 00: Synthèse des travaux.
17 h 45: Conclusion.
18 h 00: Cocktail de clôture.
Infos et inscription : www.10septembre2015.be
Publié 12-08-2015
