Manuel de droit pénal spécial

Le Manuel de droit pénal spécial en est à sa troisième édition. Dans cet ouvrage qui jouit déjà d’une grande renommée, les auteurs, Alain De Nauw et Franklin Kuty, tous deux spécialistes du droit pénal et de la procédure pénale, proposent en un seul volume l’étude de la plupart des infractions pénales logées dans le livre II du Code pénal. Rencontre.

 

De Nauw

Alain De Nauw

   Kuty

Franklin Kuty

  

 

Pourriez-vous vous présenter en quelques lignes ?

Alain De Nauw : Je suis professeur émérite à la Vrije Universiteit Brussel depuis octobre 2011. En dehors de mes charges universitaires, j’ai été avocat (17 ans et demi) et magistrat du ministère public (6 ans et demi), après deux années de stage judiciaire au parquet.

Franklin Kuty : Je suis juge au Tribunal de première instance de Liège depuis septembre 2014. Précédemment, j’ai successivement exercé les professions d’avocat (8 ans et demi) et de magistrat de parquet (9 ans et demi). J’enseigne, en parallèle, le droit pénal général à l’Université libre de Bruxelles et à l’Université de Mons.

Quels sont vos domaines de compétences ?

 

Alain De Nauw et Franklin Kuty : D’une manière générale, le droit pénal et la procédure pénale. D’un point de vue scientifique, davantage le droit pénal général et spécial.

 

Alain de Nauw signait seul les deux premières éditions. Monsieur Kuty, vous venez donc de vous joindre à ce projet ?

 

Franklin Kuty : Mon intervention est en effet récente puisque le Professeur De Nauw m’a fait le plaisir de m’associer à son travail afin de mettre à jour la deuxième édition de son ouvrage. C’est également une marque de confiance qui m’honore particulièrement. Il n’est sans doute pas de pénaliste, et d’étudiant en droit d’ailleurs, qui ne connaisse ce livre de référence de la doctrine pénale francophone.

 

A qui s’adresse votre ouvrage ?

Alain De Nauw : Ce manuel s’adresse avant tout aux praticiens de la justice pénale, qu’il s’agisse des avocats et des magistrats. Il est également destiné au public universitaire.

Comment cette matière a-t-elle évolué au cours des dernières années ? Quels ont été les événements les plus marquants en droit pénal ?

 

Alain De Nauw : L’actualité pénale est foisonnante. Jusqu’il y a peu, le droit fiscal était sans doute la discipline juridique qui était le plus en perpétuelle évolution. Le droit pénal, à l’heure actuelle, a tendance à évoluer très (trop peut-être) vite sans que les praticiens et les justiciables n’aient même le temps de se familiariser avec les dernières modifications législatives.

D’une manière générale, c’est toute la science pénale qui est touchée par ce mouvement. Les juridictions suprêmes se font «concurrence». Le pénaliste doit de plus en plus tenir compte des enseignements de la législation européenne et des jurisprudences de la Cours de Luxembourg et de Strasbourg. La multiplication des éditeurs et des revues juridiques a également pour conséquence de multiplier les sources d’informations. Ce qui est positif, en un certain sens. Mais trop d’informations tue l’information. Il devient de plus en plus difficile de maintenir ses connaissances à jour. Nous formulons le vœu, Monsieur Kuty et moi-même, que notre ouvrage pourra modestement y contribuer.

En droit pénal spécial, la peine de la confiscation spéciale, de même que le délit de blanchiment, sont encore (et toujours) en évolution.

 

L’ouvrage jouit d’une très bonne renommée. D’après vous, sur quoi repose cette renommée ? Quelles sont les principales qualités de l’ouvrage ?

 

Franklin Kuty : La renommée de ce livre, qui n’est plus à faire, n’est que la conséquence de la réputation et du travail du professeur De Nauw. Sans aucun doute. Moi-même, alors étudiant à la fin des années 90, j’avais eu l’occasion de le rencontrer, dans le cadre d’un stage au barreau avec mon futur patron, le bâtonnier Jean-Marie Defourny. Je m’en rappelle encore avec émotion, près de vingt ans plus tard.

Ce manuel présente l’immense avantage de réunir en un seul volume l’étude de la plupart des infractions pénales logées dans le livre II du Code pénal. Il est, somme toute, synthétique, bien que son volume soit déjà conséquent. S’il ne néglige pas les controverses qui peuvent animer la jurisprudence et ses acteurs, il va néanmoins à l’essentiel et dresse un portrait de l’état des infractions dites «classiques» du droit positif belge.

 

Il s’agit d’une matière particulièrement complexe et délicate à traiter. Comment l’abordez-vous dans cet ouvrage ?

 

Alain De Nauw: Par une approche systématique. Nous avons poursuivi la méthode arrêtée dès la première édition. Chaque infraction analysée est abordée en deux parties, à savoir ses éléments constitutifs, d’abord, et les règles de répression pénale qui présentent un intérêt particulier, ensuite. Nous analysons également les travaux préparatoires pertinents, tant du Code pénal de 1867 que des lois successives . Par ce biais, nous tentons de synthétiser la volonté de l’auteur de la norme et son interprétation par les cours et tribunaux. Nous faisons également référence à la doctrine lorsque certaines questions sont controversées

 

Monsieur De Nauw, quels sont selon vous les trois points forts du livre ?

 

Alain De Nauw : Son actualisation, sa documentation et sa complétude.

 

Monsieur Kuty, que vous apporte le fait d’écrire ?

 

Franklin Kuty : Accroître et parfaire mes connaissances, les partager et me faire plaisir en apportant, lorsque c’est possible, un nouvel éclairage sur une question dont les tenants et aboutissants sont, a priori, dépourvus de mystère.

 PENSPEC

 Manuel de droit pénal spécial

A.De Nauw et F. Kuty

Le Manuel de droit pénal spécial est une étude à jour et synthétique des infractions pénales les plus souvent rencontrées dans la pratique judiciaire. Le but de cette troisième édition est de fournir aux lecteurs un tableau des crimes et délits du Code pénal de 1867, tels qu’ils sont institués en droit positif belge, à l’exclusion des controverses doctrinales et jurisprudentielles.

Ce livre est également disponible en tant que Jura Book

Publié 24-07-2015

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