La répression du délit de blanchiment: questions choisies

http://communities.kluwer.be/media/3912/_legalworld_uploadedimages_home_home_3_image001-77.jpgL'infraction dite de «blanchiment» est désormais devenue l'une des plus courantes que l'on retrouve dans les affaires soumises aux cours et tribunaux dès qu'il y est question de crimes ou de délits portant atteintes aux biens.

André Risopoulos, Olivier Klees et Aurélie Verheylesone y consacrent un chapitre dans le dernier supplément du «Droit pénal et procédure pénale».

Introduite dans notre arsenal juridique en plusieurs étapes dont la première remonte à juillet 1990, l'infraction dite de «blanchiment» est devenue l'une des plus complexes de la loi pénale.

La doctrine n'a eu de cesse de se pencher sur les difficultés évolutives que les textes successifs de l'article 505 du Code pénal n'ont pas manqué de soulever, toujours non résolues à l'heure actuelle.

Il n'est dès lors pas étonnant que la jurisprudence ait joué, comme elle continuera de le faire, un rôle de première importance pour tenter de préciser les contours de cette infraction. Exercice périlleux que son examen met en évidence par ses hésitations, ses controverses internes et l'affinement de ses analyses au fil des années.

Ces divers motifs ont tout naturellement amené les auteurs de la présente contribution à ne pas prétendre consacrer ce nouveau complément au «blanchiment» mais à se limiter plus modestement à l'analyse de certaines des questions qui nous ont semblé figurer parmi celles les plus susceptibles d'intéresser les praticiens de cette matière.

André Risopoulos, Olivier Klees et Aurélie Verheylesone, «La répression du délit de blanchiment: questions choisies», Droit pénal et procédure pénale, supplément 38, Kluwer, Waterloo, avril 2015, pp. 29 - 96.

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Publié 05-06-2015

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