François Koning : Le redressement fiscal à l'impôt sur les revenus

Koning

La première version de l’ouvrage « Le redressement fiscal à l’impôt sur les revenus » avait été publiée en 2003. Nombreux ont été ceux à appeler de leurs vœux une réédition actualisée. C’est désormais chose faite.

Rencontre avec l’auteur, François Koning.

Pourriez-vous vous présenter en quelques lignes? Quels sont vos domaines de compétences?

 

 

Mes domaines de prédilections sont le droit fiscal contentieux et le droit pénal financier. Deux domaines en réalité fort proches, non seulement dans les faits… mais également en termes d’angles de défense et d’analyses juridiques.

Quelles sont les publications de Kluwer auxquelles vous collaborez?

 

Fin 2003, il y a eu la première édition du présent ouvrage. J’ai par ailleurs collaboré et collabore encore à la revue « Actualités fiscales » ainsi qu’au «Bulletin des Assurances».

En 2013, j’ai également publié un ouvrage dédié au coaching pour la personne convoquée à une audition judiciaire ou policière («Comment répondre à une audition policière ou judiciaire?»), que je viens de publier également en néerlandais en décembre 2015 («Ik ben verhoord. Wat nu?»).

La deuxième édition de votre ouvrage «Le redressement fiscal à l'impôt sur les revenus» est parue. Quel est son objectif? En quoi cette deuxième édition était-elle attendue? Quelles en sont les nouveautés?

 

En réalité, et comme je l’ai écrit dans sa préface, cette seconde édition est le résultat des nombreuses demandes en ce sens de professionnels de la fiscalité enchantés de la première édition et de plus en plus désireux d’une édition actualisée, ce qui m’a fortement encouragé à me remettre au travail car il n’est pas du tout évident de mettre ainsi à jour un ouvrage de plus de 500 pages.

Cette nouvelle édition, comme la première, offre au professionnel un ouvrage axé sur la pratique avec tout à la fois une vue synoptique et une analyse détaillée de la jurisprudence.

Il s’agit également d’attirer l’attention du praticien sur l’importance stratégique de la matière qui, comme le souligne le préambule du livre, permet d’obtenir sous certaines conditions une annulation définitive d’une cotisation nonobstant le droit de réimposition de l’administration.

Vous dites que votre ouvrage est axé sur la pratique. Comment avez-vous concrètement procédé pour rendre cet ouvrage facilement utilisable ?

 

 

J’ai tout d’abord veillé à reproduire, en encadré, en tête de chapitre, le texte des dispositions légales commentées afin de permettre au lecteur de pouvoir confronter à tout instant la teneur de la loi aux explications et commentaires s’y rapportant, et aussi, parce que mon expérience me fait généralement regretter les ouvrages juridiques qui commentent des dispositions légales, le plus souvent complexes, sans en reproduire l’énoncé, ce qui rend leur consultation ardue si l’on ne dispose pas à portée de main d’un code ou des textes normatifs concernés.

Par ailleurs, ce livre contient en annexe des checklist soulignant les points et éléments de régularité qu’il convient de vérifier lors de la réception d’une demande de renseignements écrits, d’une notification préalable d’indices de fraude, d’un avis de rectification ou de taxation d’office, d’une décision de taxation ou d’un avertissement-extrait de rôle. Chacune de ces checklist renvoie par ailleurs aux pages concernées de l’ouvrage de sorte que le lecteur puisse rapidement trouver son chemin vers les passages relevants.

De plus, la table des matières du livre indique la ou les dispositions légales examinées afin de permettre tout autant au lecteur de localiser aisément les passages qui l’intéressent par rapport au contenu du document administratif qui le préoccupe. J’ai également opté pour des intitulés de chapitres, sections, titres, etc., explicites afin de fournir au lecteur une représentation rapide de la matière.

Enfin, et ce n’est pas négligeable pour le praticien, l’ouvrage est agrémenté de modèles d’actes de procédures (réponse à une demande de renseignements écrits, à un avis de rectification ou de taxation d’office, modèle de réclamation fiscale et de demande de dégrèvement d’office, modèle requête, etc.).

 

A qui s’adresse cet ouvrage?

L’ouvrage s’adresse en premier lieu aux praticiens qu’ils soient comptables, réviseurs, conseillers fiscaux, avocats, fonctionnaires, etc., mais pas forcément spécialisés en fiscalité, puisqu’il a été pensé de manière extrêmement didactique et pratique, se voulant d’un abord aisé.

 

Si un jour comptait 26 heures, pouvez-vous nous dire à quoi vous consacreriez les deux heures en plus?

A aller surfer, non pas sur Internet, mais sur les vagues… La mer du Nord offre régulièrement de très belles conditions à celui qui sait interpréter les cartes météo !

  

Audipol   

Le redressement fiscal à l’impôt sur les revenus 

F. Koning

Le redressement fiscal à l’impôt sur les revenus explique toute la procédure du redressement fiscal par laquelle l’administration fiscale va, le cas échéant, revoir à la hausse les prélèvements fiscaux dus par le contribuable concerné en raison d’éléments donnant à penser que sa déclaration fiscale initiale était incomplète ou inexacte.

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Comment répondre à une audition policière ou judiciaire?

F. Koning 

Avec cet ouvrage, l'auteur François Koning conseille et explique de manière très pratique comment se préparer avant une telle audition et comment répondre adéquatement aux questions qui pourront être posées. L’ouvrage passe d’abord en revue les droits de la personne interrogée et leurs implications concrètes dans le déroulement de l’audition. Il aborde ensuite ce qui est à faire – ou pas – par la personne interrogée au cours de l’audition proprement dite.

Enfin, le livre met parallèlement en lumière les comportements qui sont proscrits dans le chef des interrogateurs, ainsi que les différentes stratégies d’audition pour la personne interrogée selon la qualité dans laquelle elle est entendue.

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Publié 21-01-2016

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