Traité pratique de droit commercial, tome 6 : Transport de marchandises

TPDCIl y a 10 ans, les transports terrestres avaient fait l’objet d’un développement dans le tome 2 du «Traité pratique de droit commercial». Aujourd’hui, c’est un tome entier du «Traité pratique de droit commercial» qui est consacré à la matière du transport des marchandises: les transports routiers, aériens, ferroviaires et postaux y sont analysés.

Rencontre avec Jacques Libouton, directeur scientifique de ce tome.

 

Pour chacun des modes de transports abordés, vous avez fait appel à un spécialiste. Qui sont les auteurs de cet ouvrage?

Jean Pierre Kesteloot et Vincent De Smet sont les auteurs de la partie relative au transport routier. Ils sont tous deux avocats au barreau de Bruxelles.

Jean Pierre Kesteloot a enseigné le droit des assurances (2007-2008) et le droit des transports (2007-2014) en qualité de professeur invité à la Haute Ecole Francisco Ferrer (Bruxelles) et il est actuellement, depuis 2013, professeur invité à la Haute Ecole Galilée (Bruxelles) en droit du tourisme; il est l'auteur ou le co-auteur de diverses publications.

Vincent De Smet, qui pratique le droit des transports, initialement dans un cabinet anversois puis dans un cabinet bruxellois, est titulaire d’un LL.M. à l’Université de Freibourg i. Br. et a travaillé près de deux ans à temps partiel dans un cabinet d’avocats allemand spécialisé en droit du transport; il est également l'auteur ou le co-auteur de diverses publications, y compris en Allemagne où il donne des conférences.

Le transport aérien a été traité par Marc Godfroid qui est également avocat au barreau de Bruxelles et qui fut maitre de conférences en droit aérien à l’ULB. Il est aussi l’auteur de diverses publications, et est notamment le co-auteur des deux éditions du célèbre «Précis de droit aérien».

Eddy Willems, avocat au bareau d’Anvers et maître de conférences à la AP Hogeschool Antwerpen, a signé la partie relative au transport ferroviaire. Il avait déjà à son actif diverses publications dans cette matière. 

Enfin, c’est Anne Dejemeppe, avocat au barreau de Bruxelles, qui s’est chargée de la partie relative au transport postal.

 

 

Pourquoi avoir consacré un tome entier du «Traité pratique de droit commercial» au transport? La matière a-t-elle à ce point évolué depuis 10 ans?

L’internationalisation galopante des relations économiques et spécialement, mais non exclusivement, dans le cadre de l’Union européenne, a imprimé un mouvement de libéralisation et a fortement influencé notre environnement économique et légal.

De multiples nouveaux textes légaux et réglementaires ont foisonné ces dernières années dans les domaines des transports ferroviaires et postaux, spécialement sur le plan de la libéralisation du rail et de la poste: même lorsqu’ils sortent du cadre strict de la loi commerciale, sujet principal du «Traité pratique de droit commercial», ces modifications exercent une telle influence sur la vie des affaires, et donc sur les relations commerciales, qu’elles méritaient de retenir amplement l’attention des auteurs de cette deuxième édition.

Les transports routiers ne sont pas en reste: ils connaissent aussi diverses modifications législatives, nationales et internationales et un développement jurisprudentiel qui justifiaient également une présentation actualisée, bien entendu dans l’optique et la philosophie de ce Traité pratique.

Il en va de même pour les transports aériens. Cette matière vivante et abondante n’avait pas été abordée dans la première édition du « Traité pratique de droit commercial ». Il y est désormais remédié.

 

 

A qui est destiné cet ouvrage?

 

L’ouvrage est à l’évidence destiné non seulement aux avocats et magistrats amenés à traiter des affaires, souvent passionnantes mais aussi difficiles, dans les diverses branches du transport, mais aussi les juristes d’entreprises qui, de près ou de loin, sont concernés par ces questions: dans la chaîne de la circulation des marchandises, tous les volets doivent s’emboiter harmonieusement pour fonctionner de façon efficace, de sorte que celui qui se penche sur une question relative à la vente, au crédit ou à l’assurance de marchandises commercialisées peut et doit comprendre le fonctionnement des règles relatives au déplacement des marchandises.

Les étudiants trouveront également une source précieuse d’informations, présentées de façon pédagogique et ce, sans doute, avec un intérêt d’autant plus grand que, dans la Communauté française, les difficultés financières notoires ont abouti malheureusement à la suppression des enseignements spécialisés en cette matière, alors même que subsiste des Masters complémentaires notamment en droit économique et en droit international, domaines particulièrement intéressés par la circulation des marchandises.

 

 

La collection «Traité pratique de droit commercial» a une aura prestigieuse. Quelles sont selon vous les principales qualités de cette collection?

 

Les divers ouvrages de cette collection présentent l’immense mérite d’émaner de la plume de praticiens de haut niveau, le plus souvent chargés parallèlement d’activités académiques et d’enseignement. Ceci permet de mettre en vedette le mot «pratique» qui doit caractériser les divers ouvrages du Traité, par une approche simultanément scientifique, pratique et pédagogique.

  

 Traité pratique de droit commercial, tome 6 : Transport de marchandises 

Sous la direction scientifique de J. Libouton

A. Dejemeppe, J. P. Kesteloot, V. De Smet, M. Godfroid, E. Willems

Le 6ème tome de la prestigieuse collection « Traité pratique de droit commercial » est consacré au droit du transport de marchandises.

Ce tome a été rédigé sous la direction de Jaques Libouton et aborde :

  • Le transport routier
  • Le transport aérien
  • Le transport ferroviaire
  • Le transport postal

A l’instar des autres tomes de la collection, cet ouvrage commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique.

Les objectifs de la collection restent en effet identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus.

Pour plus d'informations et pour commander, cliquez ici ! 

Publié 02-12-2015

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