Manuel pratique de la filiation

Ce 1er juillet, la  loi modifiant des dispositions du Code civil relatives à la filiation fêtera ses 10 ans. Il n’existait pourtant aucun ouvrage complet et à jour exclusivement consacré au droit de la filiation. Face à ce constat, Géraldine Mathieu, Alain Roland et Régine Hazée ont uni leurs forces, leurs connaissances, leur expérience et leur sensibilité pour rédiger ce «Manuel pratique de la filiation»

Pourriez-vous vous présenter en quelques lignes ?

G. M. : Je suis licenciée en droit (Namur puis Louvain-la-Neuve) et Docteur en sciences juridiques. Maître de conférences à l’Université de Namur, j’enseigne le droit de la famille avec le Professeur Jacques Fierens, ainsi que la bioéthique et les droits de l’homme. Je travaille également pour DEI-Belgique, section belge d'une ONG internationale présente dans une cinquantaine de pays et qui vise à faire connaître et protéger les droits de l'enfant.

Si je devais résumer mon tempérament, je dirais qu’hormis ce qui me passionne, rien ne m’intéresse ! En d’autres termes, j’ai besoin d’aimer ce que je fais, de croire en la cause que je défends et de m’y lancer corps et âme. Je ne fais jamais rien à moitié : c’est mon côté excessif (et je le revendique !).

R. H. : Licenciée en droit de l’UCL, j’ai exercé la profession d’avocat au Barreau de Bruxelles pendant 19 ans. J’ai essentiellement pratiqué le droit de la famille et le droit international privé. A ce titre, j’ai plaidé de nombreuses affaires au cœur desquelles entrait en jeu la notion de filiation. Comme tous les professionnels qui pratiquent le droit de la filiation, j’étais ainsi régulièrement plongée dans une matière très technique, et cependant aux enjeux profondément humains. Concilier les impératifs de ces deux dimensions – grande technicité de la matière et caractère très sensible des enjeux en cause, notamment en termes d’identité – m’a toujours paru essentiel, une sorte de défi permanent auquel je n’ai pas cessé d’être attachée.

Depuis deux ans, je suis revenue à mes premières amours et me consacre dorénavant exclusivement à mes activités d’enseignement. C’est un choix qui m’enthousiasme vraiment car j’apprécie de pouvoir partager mon expérience de juriste auprès des « jeunes générations ». Je suis assistante en droit de la famille à l’Université Saint-Louis de Bruxelles et maître-assistante en droit à la Haute Ecole Galilée de Bruxelles, où j’enseigne, entre autres disciplines, le droit civil.

A. R. : Né en 1973, j'ai fait mes études de droit successivement aux Facultés Saint Louis et à l'UCL. Il était clair pour moi dès l'entame de mes études que je souhaitais m'orienter vers le Barreau et j'ai donc prêté serment au Barreau de Bruxelles en 1996. Après avoir collaboré avec différents cabinets de la capitale, j'ai choisi la voie de l'indépendance complète en 2009 en constituant un cabinet unipersonnel, qui fonctionne aujourd'hui grâce à l'aide précieuse de différents collaborateurs.

J'ai toujours pratiqué de façon préférentielle le droit des personnes et le droit patrimonial de la famille, qui recèlent de belles questions juridiques tout en offrant la possibilité d'œuvrer positivement à la résolution de conflits aux enjeux humains considérables.

Mes proches me décrivent comme fidèle, entier et perfectionniste.

Votre ouvrage sur la filiation vient de paraître ? Pouvez-vous nous raconter en quelques lignes ce qui vous a amené à écrire cet ouvrage ?

G. M. : L’envie d’aider les praticiens, spécialisés ou non en cette matière, à y voir plus clair, tout simplement. En tant qu’auteur de doctrine, nous oublions parfois qu’outre les débats et querelles scientifiques autour d’une loi ou d’un arrêt de la Cour constitutionnelle, le justiciable doit pouvoir comprendre la norme et exiger le respect concret et effectif de ses droits. Je souhaitais dès lors permettre aux praticiens d’exercer au mieux leur métier de juge ou de conseiller avec l’éclairage complet que cette matière exige, eu égard à sa grande technicité qui nécessite, dans la pratique, de jongler avec de nombreuses normes nationales et internationales ainsi qu’avec une jurisprudence foisonnante, émanant tant de nos juridictions internes que de juridictions internationales.

R. H. : A l’origine, le projet de cet ouvrage est né de ma rencontre avec Madame Evelyne Vannoote avec laquelle j’avais collaboré dans le cadre d’une contribution à l’ouvrage collectif  ‘Divorce – Commentaire pratique’. En discutant ensemble, nous nous sommes fait l’une et l’autre la réflexion que depuis la loi du 1er juillet 2006 réformant le droit de la filiation, aucun manuel pratique bien à jour n’était à disposition des professionnels qui traitaient de cette matière complexe. La jurisprudence de la Cour constitutionnelle, très fertile en la matière depuis décembre 2010, n’a rendu que plus nécessaire la rédaction d’un outil de référence à destination des praticiens, qui soit complet, bien documenté et qui couvre tous les aspects de la filiation, en ce compris le droit judiciaire, l’autorité parentale et le droit international privé. 

A. R. : Régine Hazée fut la première à porter ce projet. Fort d'une estime personnelle et professionnelle que je crois réciproque, j'ai d'emblée accepté sa proposition de la rejoindre dans cette belle aventure, avant que Géraldine Mathieu ne vienne compléter notre trio pour constituer une équipe aux profils complémentaires, prête à mener à bien cet ambitieux projet.

Quel est son objectif ? Quels sont selon vous les trois points forts du livre ?

G. M. : Les trois mots qui me viennent d’emblée à l’esprit sont : scientifique, pédagogique et pratique. Le caractère collectif de cet ouvrage consacré au droit de la filiation a permis à chaque auteur d’apporter sa propre expertise (académique, pédagogique ou de terrain). Ainsi, outre une analyse scientifique de la matière, une partie consacrée au droit judiciaire et au droit international privé complètent utilement l’ouvrage. Une sorte de « trois en un » ! L’objectif est simple : il s’agit de permettre au praticien de s’y retrouver dans une matière très technique et surtout complexifiée par les nombreux arrêts prononcés depuis 2010 par la Cour constitutionnelle.

R. H. : Le manuel pratique de la filiation se veut avant tout être un outil unique de travail et de référence à destination des praticiens.

D’accès facile, tout en étant très rigoureux et complet, parfaitement à jour, l’ouvrage couvre la matière jusqu’au 15 février 2016. Il aborde tous les sujets connexes de la problématique, en ce compris les aspects de droit judiciaire, les conséquences de la filiation (l’autorité parentale, les obligations alimentaires) et le droit international privé.

A. R. : Cet ouvrage vient combler une lacune dans la littérature juridique francophone qui, depuis plusieurs années, ne comptait plus un ouvrage complet et à jour consacré au droit de la filiation, obligeant le praticien à jongler avec les traités généraux de droit des personnes et des articles plus spécialisés ne traitant généralement que d'une question particulière du droit de la filiation. Cette lacune méritait assurément d'être comblée. En effet, la matière de la filiation illustre mieux que tout autre la double dimension du droit des personnes, carrefour entre des règles juridiques complexes et des enjeux humains essentiels. Cela exige du praticien la plus grande rigueur, qu'il s'agisse de défendre les intérêts d'une partie ou d'exercer la fonction de juger. Dans cette perspective, les trois points forts de l'ouvrage me paraissent être les suivants:

  • il permet au praticien de trouver rapidement une réponse précise à la question qu'il se pose, grâce au caractère analytique de l'ouvrage, dont la consultation est facilitée par une table des matières très détaillée et un index tout aussi précis;
  • l'ouvrage intègre, outre le droit civil de la filiation sensu stricto, des matières que le praticien devra nécessairement maîtriser pour éviter les écueils qui se dressent devant lui. Je songe particulièrement ici au droit judiciaire et au droit international privé;
  • l'ouvrage est parfaitement à jour et le timing de sa publication est à mes yeux idéal, tant il est vrai que le même ouvrage publié il y a deux ou trois ans serait déjà aujourd'hui largement dépassé. Ainsi, nous avons pu intégrer dans ce manuel les récentes réformes législatives qui impactent la matière de la filiation, à savoir les règles nouvelles en matière d'attribution du nom, la loi sur la coparenté, la création du tribunal de la famille, les règles nouvelles en matière d'incapacité des personnes majeures... De la même manière, l'ouvrage intègre les enseignements de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'Homme et de la Cour constitutionnelle à propos de la loi du 1er juillet 2006, dont il est désormais possible de tirer un premier bilan.

A qui s’adresse-t-il ? Comment va-t-il  aider les lecteurs dans leur pratique professionnelle ?

R. H. : Le manuel pratique de la filiation s’adresse à tous les professionnels qui pratiquent le droit de la filiation, qu’ils soient ou non spécialistes de la matière. Le manuel est bien documenté, comprend de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles. Il est pourvu d’un index, qui facilitera les recherches du praticien, et de suggestions de lecture pour un éventuel approfondissement de certaines problématiques particulières.

A. R. : Comme l'indique son intitulé, cet ouvrage s'adresse en premier lieu aux praticiens de la matière, en raison de son caractère analytique et de la facilité de consultation qu'offrent la table des matières et l'index. Nous espérons néanmoins que la rigueur dont nous avons voulu faire preuve et le regard critique que nous avons conservé à propos par exemple de la jurisprudence constitutionnelle permettra également à d'autres auteurs d'y trouver matière à nourrir leur réflexion.

Quels sont les textes législatifs qui encadrent cette matière ?

R. H. : La matière de la filiation sensu stricto est régie par la loi du 1er juillet 2006, la loi réparatrice du 29 décembre 2006 et les lois des 5 mai 2014 (filiation de la coparente) et 8 mai 2014 (transmission du nom de famille). L’ouvrage fait bien entendu également référence aux règles en vigueur en matière de droit judiciaire, d’exercice de l’autorité parentale, de droit international privé etc.

A. R. : Le siège de la matière se trouve dans le titre VII du Livre I du Code civil, intitulé tout simplement "De la filiation". Il est cependant évident que la seule lecture des dispositions légales ne permet pas d'appréhender correctement la matière puisque ces dispositions doivent être lues et appliquées au regard des enseignements tirés de la jurisprudence foisonnante et complexe de la Cour constitutionnelle, qui en a souvent profondément modifié la portée.

Quelles ont été les grandes évolutions en matière de filiation au cours des dernières années écoulées ? Quels ont été les événements les plus marquants ?

G. M. : Dire que le droit de la filiation est en constante évolution est devenu un lieu commun, et pourtant… rien n’est plus vrai ! Certes, la dernière grande réforme en la matière date de 2006, mais c’est sans compter les modifications disparates apportées ponctuellement par la loi sur le tribunal de la famille et de la jeunesse, la loi réformant les incapacités, la loi sur le nom de famille, ainsi que la loi sur la coparenté. Les lois sont votées rapidement et même parfois dans la précipitation, sans vue d’ensemble et souvent « réparées » avant même d’entrer en vigueur. Le Professeur Jacques Fierens nomme ces interventions du législateur des « lois micro-ondes ». Notre droit de la filiation est par ailleurs devenu « bicéphale » : d’un côté, il y a les textes de loi, de l’autre, les arrêts de la Cour constitutionnelle. Les praticiens, mais aussi les enseignants et leurs (pauvres) étudiants, doivent sans cesse jongler avec ces deux sources, ce qui n’est guère évident…

R. H. : Il est difficile de donner, en quelques lignes seulement, un aperçu d’une évolution qui n’est du reste certainement pas achevée. Au-delà des interventions notables du législateur, notamment pour faire cesser certaines discriminations et instaurer davantage d’égalité entre hommes et femmes, je dirais que l’évolution majeure se situe au niveau de la bonne vingtaine d’arrêts prononcés depuis la fin 2010 par la Cour constitutionnelle. Ces arrêts, dont on peine parfois à dégager une certaine cohérence, ont profondément bouleversé le droit de la filiation issu de la réforme de 2006. Un certain nombre d’équilibres voulus par le législateur en 2006 ont cédé face à la censure de la Cour constitutionnelle. Le praticien doit donc avoir égard à la fois aux dispositions légales et à la jurisprudence, conséquente, de la Cour constitutionnelle.

A. R. : L'entrée en vigueur de la loi du 1er juillet 2006 et de son addendum du 29 décembre 2006 fut accueillie avec soulagement par les praticiens, pour qui l'application des dispositions anciennes était devenue un véritable casse-tête juridique, tant la première grande réforme de la matière par la loi du 31 mars 1987 avait été déconstruite par les arrêts successifs et parfois contradictoires de la Cour d'Arbitrage.

Cette satisfaction fut de courte durée puisque la cohérence et la sécurité juridique ainsi restaurées furent rapidement mises à mal par une nouvelle salve d'arrêts concluant à l'inconstitutionnalité des dispositions nouvelles.

Cette situation oblige à nouveau les praticiens à manier en même temps le Code civil et la jurisprudence constitutionnelle et conduit fondamentalement à une approche beaucoup plus casuistique, davantage centrée sur la prise en compte de l'intérêt des parties en cause, singulièrement celui de l'enfant, que sur l'application mécanique et indifférenciée de normes rigides.

Si cette évolution offre des perspectives nouvelles et limite les hypothèses dans lesquelles le droit est un frein à un projet familial parfois partagé par toutes les parties concernées, elle appelle néanmoins à ce que la doctrine et la jurisprudence fixent des balises claires pour encadre le pouvoir d'appréciation considérable désormais reconnu au juge, afin de restaurer un minimum de sécurité juridique et d'éviter tout risque d'arbitraire.

Ce nouvel ouvrage est le fruit d’un travail collectif. Pourriez-vous nous en dire plus sur cette collaboration ?

G. M. : Régine est en quelque sorte la « mère d’intention », Alain et moi les « fournisseurs » de gamètes ! Et nous assumons parfaitement cette pluriparenté.  Plus sérieusement, Régine nous a contacté Alain et moi pour nous faire part de ce projet et nous avons été séduits immédiatement. La gestation fut longue, en raison de nos charges respectives de travail, mais le résultat en vaut la peine. Régine s’est chargée de la partie de droit international privé, eu égard à son expertise dans ce domaine, Alain a alimenté la partie de droit judiciaire grâce à ses compétences et sa pratique au barreau, tandis que j’ai approfondi les questions de l’établissement de la filiation et de ses effets. Une belle aventure…

R. H. : L’idée d’un ouvrage pratique, conçu de a à z à destination des professionnels est née fin 2009, début 2010. La loi du 1er juillet 2006 était entrée en vigueur en 2007. On avait encore peu de recul pour faire le point sur l’application d’une loi aussi récente. Ensuite, la Cour constitutionnelle a considérablement ébranlé certaines de nos « certitudes ». A titre d’exemples, les notions de contrôle de l’intérêt de l’enfant, de délais de prescription, de possession d’état, de fins de non-recevoir ont été complètement revisitées. D’autres modifications législatives sont encore récemment intervenues, par exemple en matière de comaternité, d’attribution de nom ou de compétence. La tâche était d’envergure.

A l’évidence, je ne pouvais m’attaquer seule à un projet aussi important. J’ai successivement sollicité deux de mes amis, Alain Roland et Géraldine Mathieu, pour me prêter main forte. Alain et Géraldine ont accepté de participer à l’aventure. Je devenais en quelque sorte l’auteur d’un projet parental un peu particulier… un véritable « engendrement à plusieurs » car sans l’expertise d’Alain et de Géraldine, leur motivation sans faille et leurs encouragements constants, ce projet n’aurait jamais pu voir le jour. Au fil du temps, la tendance s’est inversée. Les circonstances ont fait qu’Alain et Géraldine ont finalement porté l’essentiel de la charge de travail tandis que je me suis surtout concentrée sur les aspects de droit international privé, dont on dit souvent qu’en raison de leur complexité, ils rebutent le praticien, par définition toujours pressé et désireux d’accéder à l’information pertinente sans être contraint à consulter de multiples sources et à consacrer des heures et des heures à telle ou telle recherche. Personnellement, je considère que la « gymnastique intellectuelle » à laquelle il faut s’exercer lorsqu’on pratique le DIP est vraiment très intéressante, notamment parce qu’elle nécessite également de se poser les bonnes questions en droit interne. La boucle est alors bouclée…

La gestation du projet a pris du temps mais les trois heureux parents que nous sommes brûlent d’impatience de présenter officiellement le « bébé » né de ces belles rencontres successives.

A. R. : Régine Hazée fut l'instigatrice de ce projet et a réuni autour d'elle Géraldine Mathieu, que je n'avais pas la chance de connaitre auparavant autrement qu'au travers de ses publications, et moi-même.

Si chacun a rédigé initialement une partie de l'ouvrage de façon solitaire, le résultat final constitue néanmoins le fruit d'un véritable travail collectif. Chacun de nous trois a en effet relu le projet initial des autres auteurs et l'a enrichi de ses réflexions. Nous nous sommes réunis à plusieurs reprises afin de débattre des questions à propos desquelles notre sensibilité divergeait, en vue d'aboutir à un texte commun et cohérent.

  

 Manuel pratique de la filiation

Manuel pratique de la filiation

G. Mathieu ; A. Roland ; R. Hazée

Le manuel pratique de la filiation se veut avant tout être un outil unique de travail et de référence à destination des praticiens. D’accès facile, tout en étant très rigoureux et complet, parfaitement à jour, l’ouvrage couvre la matière de la filiation jusqu’au 15 février 2016. Il aborde par ailleurs tous les sujets connexes de la problématique, en ce compris les aspects de droit judiciaire, les conséquences de la filiation (l’autorité parentale, les obligations alimentaires) et le droit international privé.

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Publié 16-03-2016

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Géraldine Mathieu

Maître de Conférences à l’Université de Namur, chargée de projets pour Défense des Enfants International, membre du Centre interdisciplinaire des droits de l’enfant

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Alain Roland

Avocat au barreau de Bruxelles

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Régine Hazée

Assistante en droit des personnes et de la famille à l’Université Saint-Louis - Bruxelles et maître-assistante en droit à la Haute Ecole Galilée de Bruxelles

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