Les servitudes

DefraiteurLa servitude est omniprésente en droit immobilier. Cet ouvrage, rédigé par Vincent Defraiteur, évoque la notion de servitudes, les servitudes légales les plus courantes, les modes de constitution des servitudes du fait de l’homme, les droits et obligations des parties et, enfin, les modes d’extinction des servitudes. Il expose aussi les obligations du notaire lors de la passation ou de la rédaction d’un acte et les questions de procédure.

La présente contribution est une version remaniée, complétée et actualisée des chapitres consacrés au bornage et à la clôture d’une part, et aux servitudes d’autre part, publiés dans le Guide de droit immobilier de Wolters Kluwer respectivement en décembre 2012 et juillet 2013.

L’esprit des contributions initiales demeure : il s’agit d’éclairer les praticiens sur l’état du droit, en s’appuyant sur un maximum de jurisprudences et en renvoyant vers les articles spécialisés pour le détail des controverses qui, dans cette matière comme dans tant d’autres en droit, ne manquent pas. Cet ouvrage n’a pas d’autre prétention que d’apporter une réponse à la question tapie dans l’ombre qui surprend le juriste peu aguerri à cette matière au détour d’un dossier.

En somme, cet ouvrage se veut utile, le maître mot de la servitude. Une des particularités de cette matière est sa longévité. Les dispositions du Code civil sont bicentenaires et sont restées quasiment inchangées depuis leur adoption. C’est donc la pratique, les litiges, les juges de paix, ou encore les plaideurs audacieux qui ont fait évoluer cette matière indispensable à la vie en communauté, ce pourquoi le présent ouvrage se concentre sur les nombreuses décisions judiciaires rendues en la matière.

  

 DNOT Les servitudes

Vincent Defraiteur

La servitude est omniprésente en droit immobilier. Cet ouvrage évoque la notion de servitudes, les servitudes légales les plus courantes, les modes de constitution des servitudes du fait de l’homme, les droits et obligations des parties et, enfin, les modes d’extinction des servitudes.

Cet ouvrage expose aussi les obligations du notaire lors de la passation ou de la rédaction d’un acte et les questions de procédure.

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Publié 03-11-2015

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