Les relations de voisinage... un ouvrage et une après-midi d'études pour mieux les appréhender

Guillaume David, Sadri Ellouze, Barthélémy Gorza, Jean Laurent, Frédéric Van Bever, Carole Van Der Wilt - Cabinet CEW

Publié 17-05-2018

D’une manière ou d’une autre, nous sommes toujours le voisin de quelqu’un. Et pourtant, les relations de voisinage ne sont pas toujours telles qu’on le souhaiterait. Bien souvent les mauvaises relations de voisinage ont pour départ une méconnaissance des règles s’imposant aux voisins.

Dans ce tout nouvel ouvrage, les auteurs proposent une présentation des règles juridiques qui régissent les relations entre voisins et abordent celles-ci sous un angle pratique.

Cet ouvrage se veut non seulement pratique mais innovant puisqu’il propose aux lecteurs une nouvelle porte d’entrée dans la matière sous la forme d’un mindmap.

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Pourriez-vous nous présenter l’équipe d’auteurs ?

Les auteurs sont tous avocats au sein du cabinet CEW & Partners. Chacun est spécialisé dans un domaine particulier du droit et pratique quotidiennement la matière relatée dans l’ouvrage. Habitués à mettre en commun leurs savoirs dans le cadre de la gestion de leurs dossiers, ils ont décidé de mettre leurs connaissance et expérience en commun dans la rédaction de cet ouvrage.

Pourquoi avoir décidé de consacrer un ouvrage aux relations de voisinage ? Quelles sont les questions juridiques qui se posent en la matière ?

Les relations de voisinage touchent en réalité à des domaines juridiques très variés et fort différents. Très fréquemment, l’approche juridique de celles-ci se focalise principalement sur les aspects civils des relations directes entre voisins et sur la responsabilité de ceux-ci. Il est cependant de nombreux cas où un problème entre voisins peut être réglé par le recours à un tiers, principalement un organe administratif. Le recours à un tiers peut être salvateur dans des litiges où les relations directes sont parfois fort tendues et il peut être une alternative efficace à une procédure judiciaire.

Le contentieux entre voisins est-il en augmentation ? Sur quoi porte-t-il principalement ?

Nous ne notons aucune augmentation du contentieux, mais celui-ci est par nature important. C’est qu’on est toujours le voisin de quelqu’un. Impossible d’échapper à l’application des règles de voisinage. Mais la densification de l’habitat et l’évolution des technologies amènent des nouvelles questions. A titre exemplatif, les performances énergétiques à atteindre pour les nouvelles constructions ou rénovations lourdes doit se faire dans le respect des droits des voisins, ce qui peut être problématique sur le plan de l’isolation thermique par exemple, ou du bruit que peuvent générer certaines installations techniques.  

Quels sont les points forts de cet ouvrage ? En quoi se distingue-t-il d’autres ouvrages sur le sujet ?

Chaque chapitre traite en profondeur la matière abordée. Aucun aspect des relations de voisinage n’est abordé de manière subsidiaire à d’autres aspects, en transversal. A titre exemplatif, le chapitre relatif aux droits des assurances comprend une analyse complète de toutes les règles relatives aux assurances et des chapitres spécifiques pour chaque type d’assurance susceptible de couvrir un sinistre qui concerne le « voisinage ».

Vous avez proposé d’ajouter à cet ouvrage un mindmap ? Pourquoi ? En quoi va-t-il aider le lecteur qui veut se plonger dans l’ouvrage ?

Le mindmap permettra au lecteur sur base de simples questions de départ (« qui ? »/ « quoi ? ») de se diriger vers des chapitres précis de l’ouvrage qui touchent au cas personnel qui le préoccupe. Ainsi, il sera dirigé vers certaines matières qui auraient pu lui apparaitre a priori comme  ne s’appliquant pas  à son cas.

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