Le secret des origines en droit de la filiation

Géraldine MathieuAbandon, adoption, recours à une mère porteuse ou perte de contact avec l'un des parents, les raisons de s'interroger sur sa filiation sont nombreuses... Mais toutes mènent à la même souffrance.

Et en droit? Qu'en est-il du droit d'accès aux origines personnelles de chacun?

Ce sont ces réflexions qui ont nourri l'ouvrage de Géraldine Mathieu consacré au secret des origines en droit de la filiation, un ouvrage combinant adroitement droit comparé, psychologie et sociologie.

Votre ouvrage «Le secret des origines en droit de la filiation» est l'aboutissement de votre thèse de doctorat. Pourquoi avoir choisi ce sujet?

Comment savoir qui on est lorsqu'on ignore d'où on vient? Cette question m a interpellée lorsqu'en 2009, j ai commencé à travailler sur les propositions de loi déposées en vue d'introduire en droit belge un accouchement sous X «à la française». C'était pour moi un recul inadmissible au regard des normes internationales en vigueur. Petit à petit, je me suis intéressée à la souffrance des enfants, adolescents, mais aussi parfois adultes, à la recherche de leurs origines. C'est d ailleurs à tous ceux qui souffrent de ne pas savoir d'où ils viennent que je dédie ce livre.

La question des origines m'a toujours fascinée. Petite fille, je nourrissais déjà une attirance toute particulière pour la préhistoire et les dinosaures. A une époque, certes ancienne et révolue, je souhaitais même devenir archéologue.

La recherche des origines est en réalité indissociable de la réflexion de tout être humain sur son identité personnelle, c'est-à-dire sur ce qui le constitue en tant qu'individu, différencié des autres individus mais intimement relié à eux. Cette quête identitaire peut prendre une dimension toute particulière lorsque les origines sont ombragées. L'existence ou la suspicion d'un secret attise le besoin de savoir; le secret qui entoure les origines n'échappe pas à la règle. Le questionnement identitaire passe nécessairement par une (re)mise en question des origines personnelles et se trouve dès lors ravivé dans les filiations qui comportent plus d'inconnues et pour lesquelles les réponses à apporter sont susceptibles d'être plus compliquées: abandon, adoption, procréation médicalement assistée avec don anonyme ou mère porteuse, séparation des parents et perte de contact avec l'un d'eux ou encore simple doute sur sa filiation naturelle

Le législateur a-t-il le droit de refuser à un être humain de savoir d'où il vient? La loi devrait-elle reconnaître et garantir à tout individu le droit de connaître ses origines maternelle et paternelle? Quelle est votre position?

Tromper un enfant sur sa filiation peut le rendre fou, témoigne le pédopsychiatre Daniel Rousseau ("Les grandes personnes sont vraiment stupides. Ce que nous apprennent les enfants en détresse", Paris, Max Milo Editions, 2012, p. 11). Quel que soit l'événement originel sur lequel il porte, le secret sur les origines génère de réelles souffrances psychologiques et porte une atteinte fondamentale à l'estime de soi.

Cependant, actuellement, aucun texte international ne consacre expressément le droit de la personne d'accéder à ses origines; la marge d'appréciation des Etats reste particulièrement large dans ce domaine.

La position que je défends est la suivante: le droit de connaître ses origines devrait être expressément consacré comme un droit fondamental de l'individu, dans un traité international ainsi que dans la Constitution belge, et n être limité que de manière exceptionnelle. Une fois ce droit consacré, il appartiendra au législateur de veiller à son respect et à sa mise en oeuvre concrète. Dans ce contexte, plusieurs droits fondamentaux peuvent s'opposer. Le dernier chapitre du livre propose dès lors un modèle normatif de résolution des conflits pouvant survenir lorsque le droit d'un individu à la connaissance de ses origines se heurte aux droits des tiers, plus spécifiquement ceux de ses parents d'origine, des adoptants ou de ceux qui recourent aux procréations médicalement assistées. Apparaissent alors certaines lacunes du droit belge, qu'il convient de pallier de lege ferenda. La réflexion et les pratiques proposées ont vocation à s'appliquer également au-delà de nos frontières. Il paraît en effet crucial que chaque Etat fasse le maximum pour progresser vers la reconnaissance et l'application du droit de chacun à connaître ses origines. Je suis intimement convaincue que cette reconnaissance par le droit peut contribuer à favoriser l'épanouissement d'un grand nombre de personnes. N est-ce pas là, fondamentalement, un joli rôle pour le droit?

DOCFIL Le secret des originies en droit de la filiationPour la couverture de votre livre, vous avez fait appel à une artiste namuroise Pauline Tonglet. Pouvez-vous nous éclairer sur ce choix?

Je suis née, j'ai grandi, j ai étudié, je travaille et je vis encore à Namur. Inutile de vous dire que je suis très attachée à mes origines territoriales! Pour la couverture du livre, il m'importait de faire appel à un artiste de ma région. C est par l'intermédiaire d'un ami précieux, Gille Abel, que j ai découvert le travail de Pauline, et j'ai tout de suite été séduite par son oeuvre (www.paulinetonglet.com). Son univers poétique, fait de cartes postales et de clichés photographiques familiaux dotés d'une forte charge émotionnelle, m'a tout de suite évoqué le fil conducteur du livre: les secrets de familles, les traces, les chemins, le passé, l'identité et l'intimité. Ses calligrammes évoquent ainsi «le mystère de l'enfance, la fascinante force de la Nature, l'angoisse du Temps qui passe et qui dévore, le  voyage sur la piste des hommes, la solitude ou l'absence » (Louis Richardeau, août 2012). Ce qui m a particulièrement touché dans l'oeuvre que j ai finalement choisie pour illustrer l'ouvrage, c'est le regard de ce petit garçon, empli de doutes et d'insouciance à la fois. Les ciseaux évoquent également quelque chose de l'ordre de la coupure, de la discontinuité et de la blessure, indissociables de la souffrance d'un enfant à la recherche de ses origines.

Géraldine Mathieu, "Le secret des origines en droit de la filiation", Kluwer, Waterloo, 2015.

Publié 30-06-2015

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