La responsabilité des dirigeants de société

Jassogne C

 Lebeau JP

Christian Jassogne dirige la collection « Traité pratique de droit commercial ». Il en rédige également certains sujets et est ainsi l’auteur, avec Jean-Philippe Lebeau, de la partie consacrée à la responsabilité des dirigeants de société.

  

 Ce texte a été mis à jour et est aujourd’hui proposé sous la forme d’un ouvrage relié indépendant du TPDC.

 

Christian Jassogne et Jean-Philippe Lebeau nous expliquent pourquoi avoir publié ce tiré à part.

Pouvez-vous en tant qu’auteurs de cette monographie rappeler vos parcours professionnels respectifs?

 

C.J. et J.P.L. : Bien que presqu’une génération nous sépare, nos parcours sont semblables. Nous sommes des magistrats praticiens du droit commercial. A un certain stade de notre vie professionnelle, en raison de l’expérience accumulée, nous avons osé commencer à écrire. Fort logiquement l’essentiel de notre travail a trouvé place dans le vaste Traité pratique de droit commercial (T.P.D.C.). Celui-ci, depuis maintenant 25 ans, rassemble en ses divers tomes, sous une forme synthétique et pédagogique, l’ensemble des données doctrinales et jurisprudentielles du droit commercial.

Pourquoi alors avoir publié spécialement «La responsabilité des dirigeants» sous forme d’une monographie ?

C.J. et J.P.L. : Tout simplement parce que c’est un thème qui a beaucoup d’importance dans la pratique professionnelle. Il faut donc que la plupart des praticiens aient immédiatement sous la main une telle publication à laquelle ils puissent se référer en trouvant les réponses les plus adéquates. Celles-ci sont toujours accompagnées de références sélectionnées qui permettent un examen plus approfondi si nécessaire. Nous n’accumulons pas inutilement les références.

Ce n’est pas la première fois qu’une partie du T.P.D.C. fait l’objet d’une publication distincte notamment dans le cadre de la collection «Pratique du droit». Quels avantages présente une telle monographie ?

 

C.J. et J.P.L. : L’idée vient d’abord de Wolters Kluwer. Nous avons accepté d’y contribuer parce qu’il faut admettre que, dans la vie professionnelle quotidienne, beaucoup de praticiens, avocats ou magistrats, ont accès à l’ensemble des volumes du T.P.D.C., mais sans disposer individuellement dans leur propre bureau de l’ensemble de cette documentation, qui est volumineuse et forcément coûteuse. La collection appartient souvent à une association d’avocats ou à une bibliothèque de juridiction et il serait mal venu que chacun des utilisateurs se permette par exemple d’ajouter des mentions manuscrites qui lui sont personnellement utiles. Si l’on veut que l’utilisateur puisse annoter, «fluoter», un texte parce qu’il constitue un document de travail auquel il se réfère souvent, il est préférable que ce document de travail soit sa propriété exclusive. Voilà une première raison, opérative qui justifie, dans certains cas, la publication sous forme d’une monographie de parties du T.P.D.C. Une autre raison peut s’y ajouter, même si ce n’est pas le cas de notre publication concernant la responsabilité des dirigeants.

Pouvez-vous nous en dire plus sur cette autre raison ?

C.J. et J.P.L. : Il y a 25 ans, lorsque le premier tome de la première édition est paru, la mode éditoriale était aux feuillets mobiles. L’équipe du T.P.D.C. a toujours considéré que c’était, à l’expérience, la source de bien des déboires. Même si le T.P.D.C. a une vocation synthétique qui lui permet de rester d’actualité pendant longtemps, il se peut que des changements importants dans les lois ou la jurisprudence justifient la publication d’un texte réactualisé. Même si les divers volumes du T.P.D.C. se rééditent successivement tous les 10 ans environ, il se peut qu’une actualisation se justifie bien avant. On peut le faire notamment en recourant à des monographies d’extraits actualisés du T.P.D.C. Cette solution a été peu utilisée jusque présent mais nous y penserons désormais plus souvent.

 

Vous avez tous les deux notamment écrit dans le tome 1er  de la 2ème édition du T.P.D.C. publié en 2009. Seriez-vous partants pour une 3ème édition?

C.J. et J.P.L. : Une chose à la fois ! Pour l’instant, une équipe d’auteurs travaille sur la 2ème édition du tome 5. La 2ème édition sera ainsi complète. Ensuite seulement, nous nous remettrons à la tâche en commençant par réactualiser le 1er tome d’une 3ème édition.

La responsabilité des dirigeants de société  La responsabilité des dirigeants de société

Christian Jassogne et Jean-Philippe Lebeau

Le souci d'éviter d'engager la responsabilité des dirigeants de sociétés est désormais une préoccupation essentielle pour beaucoup de juristes œuvrant dans des secteurs d'activité très diversifiés.

Cette publication reproduit le titre IX du tome 4 ,volume 2., du Traité pratique de droit commercial publié en 2014, avec actualisation de quelques références utiles. Il s'agit d'une synthèse aisée à utiliser, même si certains sujets juridiques complexes y sont exposés par souci d'être suffisamment complet.

Les auteurs sont des praticiens bien connus par leurs publications antérieures dans ce domaine et par les fonctions qu'ils ont assumées

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Publié 28-06-2016

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